Pascal Mach

De: Pascal Mach
agent contractuel
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et (CE) 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
JORFTEXT000029493532(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: Pascal Mach
agent contractuel
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements CE 428/2009 et 423/2007 modifiés. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000027960542(source JORF)
délégation de signature
17 Septembre 201317/09/2013
De: Pascal Mach
agent contractuel
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) 428/2009 et 423/2007 modifié
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000026767013(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 201214/12/2012
De: Pascal Mach
agents contractuels
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements (CE) n°s 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000025630759(source JORF)
délégation de signature
05 Avril 201205/04/2012
De: Pascal Mach
agents contractuels
Objet:
toute demande de licence relative au contrôle des exportations des biens à double usage relevant des règlements CE 428/2009 et 423/2007 modifié. »
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
JORFTEXT000022918852(source JORF)
délégation de signature
16 Octobre 201016/10/2010
De: Mach (Pascal, Phuoc-An)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
De
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1994-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548907(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994